Fluvius : dans les coulisses d’une transition énergétique réussie
Best practices
Blaise Kikwaki, Managing Director de Fleet Contacts, a énuméré en quelques minutes les principes de base d’une bonne gestion de flotte. Avec l’arrivée massive des SUV sur notre marché depuis 2004, la gestion d’une flotte automobile est devenue plus complexe car ces véhicules étaient d’abord été considérés comme des utilitaires. « C’est ce qui a mené à une profonde évolution du métier de fleet manager et lui a donné encore plus d’importance. Il faut savoir que dans une entreprise, la flotte est souvent le 2e centre de dépenses après les salaires et le fleet manager est la personne qui a souvent la personne au sein de l’entreprise qui a le plus grand spectre de contacts, tant en interne (avec RH, direction, etc.) qu’en externe avec ses nombreux fournisseurs. Et il doit pouvoir répondre aux attentes des RH qui souhaitent attirer les meilleurs talents avec de belles voitures, pouvoir gérer les pool cars, les fournisseurs, etc. ».
Face à tous ces défis, on comprend aisément que la car-policy ne se résume pas à un choix de véhicules. Elle doit intégrer tous les process liés à ces véhicules et à leur gestion depuis la commande jusqu’à la remise. « Il est donc nécessaire d’investir dans un bon outil de gestion de flotte pour gérer efficacement tous ces process », précise notre interlocuteur. D’autant plus en fonction du type de financement pour lequel vous optez :
– En cas d’achat propres, vous devrez gérer l’ensemble de vos coûts et fournisseurs.
– En leasing opérationnel, tout est compris, mais attention que celui-ci apparaitra au bilan de votre entreprise et réduira votre ligne de crédit.
– Le renting n’a par contre pas d’impact sur votre ligne de crédit puisque son coût n’apparaît pas au bilan de votre entreprise.
Selon le type de gestion choisi, le TCO sera évidemment différent.
Une vision claire de la fiscalité
Michel Willems, CEO de Mobilitas, a donné une clarification sur la fiscalité 2021 et a surpris à plusieurs reprises les participants.
La déductibilité fiscale pour les voitures diesel et essence diminuera en 2021, mais pas de manière significative.
Pour un véhicule diesel de 143 g/km de CO2 / 199 g/km selon le NEDC 2.0, la déductibilité fiscale reste inchangée. Pour tous les moteurs diesel avec un taux de CO2 entre 140 et 199 g/km, il y aura une déductibilité fiscale maximale de 50%. Au-delà, la déductibilité sera de 40%.
- Les voitures électriques profitent toujours de la déductibilité fiscale maximum de 100%. Les bornes de recharge sont également déductibles à 100% en 2021, tandis que les PME peuvent bénéficier d’une déductibilité de 25% pour investissement supérieure à 25 %.
- Pour les nouveaux véhicules immatriculés en Flandre, la norme WLTP sera utilisée tant pour la TMC que pour la taxe de roulage. Cela ne va pas forcément engendrer une augmentation des tarifs car le WLTP ne pénalise que les gros moteurs puissants.
- Pour Bruxelles, la Wallonie et les sociétés de leasing, il n’y a pas de différence en conséquence du WLTP, puisque la TMC et la taxe de roulage y sont toujours basées sur la puissance fiscale et que le taux de CO2 n’y a pas d’impact.
- Pour le calcul de l’ATN, on tiendra compte en 2021 du taux de CO2 le plus faible, pour autant que les valeurs NEDC 2.0 et WLTP apparaissent toutes les deux sur le certificat de conformité du véhicule. Si seule la norme WLTP apparaître, alors on doit la prendre comme référence. Si l’immatriculation date d’avant septembre 2018, on continue à utiliser la valeur NEDC 1.
- Pour les voitures électriques, l’ATN est en principe fixé au montant minimum de 1360€/an ou 113,33€/mois, mais étant donné que la valeur catalogue de 4% est reprise dans le calcul, l’ATN peut parfois être plus élevé (c’est par exemple le cas pour Tesla).
- Avec les PHEV, il est bon de résister à la tentation de jantes de plus grande taille, car cela peut avoir un effet néfaste sur l’ATN. Par exemple, l’option des jantes 20″ au lieu des jantes 19″ standard peut faire passer les émissions de CO2 au-dessus du plafond de 50g/km, ce qui peut même doubler l’ATN.
Exemple 49 g/km et 2057,14 €/an avec des jantes 19’’ devient 52 g/km et 5154,86€/an avec des jantes 20’’.
Il n’est pas nouveau que le TCO (Total Cost of Ownership) des véhicules soit le meilleur critère de sélection d’une flotte, mais ce concept est-il défini par les autorités fiscales ? Non, en fait, sauf s’il s’agit de calculer un budget de mobilité. Les autorités fiscales considèrent alors comme TCO le prix de location mensuel, les frais de carburant, les assurances, les cotisations de sécurité sociale, la TVA non déductible, les frais rejetés.
- Le TCO reste limité au loyer mensuel, la TVA non déductible et la cotisation de solidarité.
- Le TCO-2 donne une image beaucoup plus complète en ce qui concerne la déductibilité fiscale intégrée. Le TCO-2 est adapté à notre situation fiscale belge complexe et donc très utile pour les comparaisons entre les sociétés de leasing, en choisissant entre les moteurs à essence ou diesel. Il faut être prudent avec les PHEV, car là, le pourcentage de kilomètres parcourus purement électriquement en termes réels joue un rôle majeur. En pratique, 60 % doivent être réalisés en mode 100% électrique pour atteindre les objectifs du TCO-2.
- Le TCO peut tenir compte des consommations spécifiées ou d’une consommation personnalisée. Ce dernier est certainement préférable pour les PHEV, car le pourcentage de conduite électrique et le coût de l’énergie électrique peuvent varier considérablement en fonction de l’utilisateur et des itinéraires parcourus.
- Ne comparez jamais TCO et TCO-2 entre eux car ils ne sont pas comparables.
- Les sociétés de leasing n’utilisent pas non plus toujours les mêmes paramètres pour leurs calculs de TCO-2.
Enfin, Michel Willems a déclaré que les normes applicables aux PHEV seront encore renforcées dans les années à venir et que leur déductibilité fiscale pourrait être supprimée d’ici 2025, ce qui les rendrait inintéressants. D’autre part, l’électrification complète des nouvelles voitures de société à partir de 2026, comme annoncé dans l’accord de coalition, ne doit pas être une cause de panique. Ce n’est qu’un petit point dans l’ensemble et sera également transmis au prochain gouvernement.
